Acte fondateur du Cercle des Anciens

Nombre de messages : 1394 Localisation : Là Date d'inscription : 01/05/2007

Citation :: Moi, Hardryan, maire de Briançon, après avoir entendu mon Conseil, décide de créer dans notre village le Cercle des Anciens. Cet ordre indépendant de la mairie est destiné à discuter des orientations prises par le conseil municipal, à honorer ceux qui par leurs mérites et leur travail auront permis à notre village de devenir plus grand et à oeuvrer au développement de notre village.

Le Cercle et son Conseil siègent à la Place San Marcko.

Article I
Les échelons du Cercle des Anciens

Trois échelons existent:

- Jeune Ancien: octroyé aux citoyens de notre village qui se sont distingués d'une façon ou d'une autre et qui demeurent dans notre village depuis au moins 6 mois.

- Ancien: octroyé aux citoyens de notre village qui se sont distingués d'une façon ou d'une autre et qui demeurent dans notre village depuis au moins 1 an.

- Vénérable Ancien: octroyé aux citoyens de notre village qui se sont distingués d'une façon ou d'une autre, et ce, de façon exceptionnelle et qui demeurent dans notre village depuis au moins 1 an.

À l'issu d'un mandat complet, les conseillers ducaux sont automatiquement intronisés à l'échelon de Vénérable Ancien.
En cas de mandat partiel (démission ou révolte), un référendum sera lancé auprès des membres du Cercle afin de déterminer si le candidat est digne de recevoir cette distinction. Il faudra alors une majorité des 2/3, avec une participation de la moitié des membres pour statuer.

Article II
Le Conseil du Cercle des Anciens

Le Conseil du Cercle est composé d'un Grand Sage, d'un Chancelier, d'un Maître de Cérémonie et de deux Échevins.

I.I
Le Grand Sage

- Il en est la plus haute autorité. L'échelon de Vénérable Ancien lui est conféré de plein droit et il le conserve à vie.
- Il statue en dernier ressort sur toutes les questions concernant le Cercle.
- Il préside le conseil du Cercle en assemblée ordinaire mensuelle et peut convoquer un conseil extraordinaire quand il le juge utile.
- Les propositions de nomination et de promotion dans le Cercle lui sont soumises par le Chancelier, accompagnées de la déclaration de conformité imposée par le règlement.
- Il décide par décret, après avis du Conseil du Cercle, de la suspension et de l'exclusion des membres du Cercle des Anciens pénalement sanctionnés ou ayant commis des actes contraires à l'honneur.

I.II
Le Chancelier

- Il est nommé par le Grand Sage et peut être révoqué par lui.
- Il préside le conseil du Cercle des Anciens.
- Il reçoit les propositions de nomination et de promotion des membres, les examine pour déclaration éventuelle de conformité aux lois, décrets et principes fondamentaux du Cercle.
- Il transmet au Grand Sage les actes du Conseil du Cercle en vue de la publication des décrets de nomination et de promotion et les avis du même Conseil aux fins de suspension ou d'exclusion du Cercle.
- Il engage une action disciplinaire à l'encontre de tout membre du Cercle ayant fait l'objet d'une action pénale ou ayant commis un acte contraire à l'honneur.

En cas d'absence momentanée ou prolongée du Grand Sage (décès, révolte, voyage), le Chancelier est alors investi des pouvoirs liés à la charge de Grand Sage, jusqu'à ce que celui-ci revienne ou qu'un nouveau soit désigné.

I.III
Le Maître de Cérémonie

- Il est nommé par le Grand Sage et peut être révoqué par lui.
- Il préside les cérémonies au cours desquelles sont remises les distinctions et celles où sont promus les nouveaux membres et les membres accédant à un échelon supérieur.
- Il dirige le déroulement de toutes les cérémonies à l'initiative du Cercle.

I.IV
Les Échevins

- Ils sont nommés par le Grand Sage et peuvent être révoqués par lui.
- Ils assistent le Grand Sage, le Chancelier et le Maître de Cérémonie dans leurs tâches.

Article III
L'admission de nouveaux membres

Les membres nommés devront, pour êtres admis, bénéficier du parrainage d'un membre du Cercle ayant au minimum un mois d'ancienneté.
Il appartiendra ensuite au Conseil du Cercle de voter à l'unanimité pour admettre le postulant.

Chaque membre ne pourra parrainer qu'une seule personne entre deux cérémonies d'intronisation.

Tant que le nombre de 10 membres n'est pas atteint, le Conseil du Cercle a toute discrétion pour procéder à la nomination des membres, en accord avec les autres articles du présent décret.

Article IV
Les conditions d'admission

Pour pouvoir postuler et devenir Jeune Ancien dans le Cercle, il sera nécessaire de satisfaire aux critères suivants:

- être citoyen possédant sa résidence principale à Briançon
- avoir un casier judiciaire vierge

Exception sera faite sur le premier point pour les ex-Briançonnais. Ceux-ci ne pourront prétendre à un échelon, mais pourront néanmoins être reconnus en tant que membres honoraires s'ils ont résidé à Briançon pendant plus d'un an et ont contribué à son rayonnement de façon exceptionnelle. Ils pourront être admis au cours des débats.

Article V
La cérémonie d'admission

Le Conseil du Cercle aura la charge de procéder aux remises des échelons du Cercle au cours d'une cérémonie publique conduite par le Maître de Cérémonie.

Après un rappel des mérites de l'aspirant, il sera procédé à la remise de l'échelon par le parrain en présence des autres membres du Cercle et de tout citoyen briançonnais qui le désire.

Le nouvel admis sera alors reçu parmi les Jeunes Anciens. Puis, si son travail et son implication perdurent, il pourrait alors devenir Ancien par décision du Conseil.

Dans certains cas, le nouvel admis pourra accéder aux échelons d'Ancien et de Vénérable Ancien directement.

Article VI
L'Assemblée générale du Cercle

Il est institué une assemblée générale et mensuelle de tous les membres du Cercle.

Celle-ci aura pour but de présenter au Grand Sage et à ses quatre assistants les nouveaux candidats et à parlementer des différents travaux en cours au Cercle.

Le Conseil du Cercle devra également informer de toute procédure de radiation qu'il aura entamée à l'encontre d'un des membres. Tout membre aura 3 jours francs pour apporter un réquisitoire de défense au crédit du membre menacé d'exclusion si celui-ci en fait la demande.

Article VII
La radiation d'un membre

La radiation d'un des membres est prévue pour les cas suivants:
- Crime de lèse-majesté envers notre Roy, le Dauphin, notre duché ou notre village.
- Inculpation pour trahison ou haute trahison envers notre duché.
- Crime ou délit dûment constaté par les autorités judiciaires de notre duché et donnant lieu à une inscription au casier judiciaire.
- Diffamation publique à l'égard d'un des membres du Cercle, de ses motivations ou de son fonctionnement.
- La non-participation aux Assemblées générales sans raison valable
- La non-participation au travail du Cercle sans raison valable

La destitution sera prononcée après examen des avis contradictoires par le Conseil du Cercle selon les modalités décrites dans l'article VI.

Article VIII
La modification du règlement

Le présent règlement pourra être modifié unilatéralement par le Conseil du Cercle des Anciens après un vote unanime et une consultation des autres membres lors de l'Assemblée générale mensuelle.

Article IX
Les missions du Cercle des Anciens

Le Conseil du Cercle, après consultation des membres du Cercle, est en charge de l'attribution des distinctions de Citoyen d'Honneur de Briançon.

Le Cercle se donne pour objectif de constituer un mémoire des principaux faits et événements ayant rapport avec le village, de même qu'une biographie des personnes l'ayant marqué.

Le Cercle est en charge de nommer ou de renommer les rues, les places, les bâtiments et établissements publics du village.

Chaque membre du Cercle devra par ailleurs publier une autobiographie retraçant son histoire personnelle, en particulier celle ayant trait à sa collaboration à la construction du village.

En cas de besoin et grâce à leur expérience, les membres du Cercle pourront être appelés à défendre les intérêts du village et de ses citoyens.

Fait à Briançon, le 27 août 1455

Nombre de messages : 1394 Localisation : Là Date d'inscription : 01/05/2007

Hardryan a écrit:

Citation :: Le Cercle des Anciens de Briançon

Le Cercle des Anciens, ordre indépendant de la mairie, est destiné à discuter des orientations prises par le conseil municipal, à honorer ceux qui par leurs mérites et leur travail auront permis à notre village de devenir plus grand et à œuvrer au développement de celui-ci.

Le Cercle et son Conseil siègent à la Place San Marcko.

I. Les échelons du Cercle des Anciens

Trois échelons existent:

- Ancien: octroyé aux citoyens de notre village qui y demeurent depuis au moins 6 mois et qui ont participé activement à la vie de celui-ci. Exceptionnellement cette distinction pourra être attribuée à un citoyen qui demeurent dans le village depuis au moins 3 mois.

- Honorable Ancien: octroyé aux citoyens de notre village qui se sont distingués d'une façon remarquable et qui demeurent dans notre village depuis au moins 1 an. Exceptionnellement cette distinction pourra être attribuée à un citoyen qui demeurent dans le village depuis au moins 6 mois.

- Vénérable Ancien: octroyé aux citoyens de notre village qui se sont distingués d'une façon exceptionnelle et qui demeurent dans notre village depuis au moins 1 an.

II. Le Conseil du Cercle des Anciens

Le Conseil du Cercle est composé d'un Doyen, d'un Chancelier, d'un Maître de Cérémonie et de deux Échevins.

II.1. Le Doyen

- Il en est la plus haute autorité. L'échelon de Vénérable Ancien lui est conféré de plein droit et il le conserve à vie.
- Il statue en dernier ressort sur toutes les questions concernant le Cercle.
- Il préside le conseil du Cercle en assemblée ordinaire mensuelle et peut convoquer un conseil extraordinaire quand il le juge utile.
- Les propositions de nomination et de promotion dans le Cercle lui sont soumises par le Chancelier, accompagnées de la déclaration de conformité imposée par le règlement.
- Il décide par décret, après avis du Conseil du Cercle, de la suspension et de l'exclusion des membres du Cercle des Anciens pénalement sanctionnés ou ayant commis des actes contraires à l'honneur.

II.2. Le Chancelier

- Il est nommé par le Doyen et peut être révoqué par lui.
- Il préside le conseil du Cercle des Anciens.
- Il reçoit les propositions de nomination et de promotion des membres, les examine pour déclaration éventuelle de conformité aux lois, décrets et principes fondamentaux du Cercle.
- Il transmet au Doyen les actes du Conseil du Cercle en vue de la publication des décrets de nomination et de promotion et les avis du même Conseil aux fins de suspension ou d'exclusion du Cercle.
- Il engage une action disciplinaire à l'encontre de tout membre du Cercle ayant fait l'objet d'une action pénale ou ayant commis un acte contraire à l'honneur.

En cas d'absence momentanée ou prolongée du Doyen (décès, révolte, voyage), le Chancelier est alors investi des pouvoirs liés à la charge de Doyen, jusqu'à ce que celui-ci revienne ou qu'un nouveau soit désigné.

II.3. Le Maître de Cérémonie

- Il est nommé par le Doyen et peut être révoqué par lui.
- Il préside les cérémonies au cours desquelles sont remises les distinctions et celles où sont promus les nouveaux membres et les membres accédant à un échelon supérieur.
- Il dirige le déroulement de toutes les cérémonies à l'initiative du Cercle.

II.4. Les Échevins

- Ils sont nommés par le Doyen et peuvent être révoqués par lui.
- Ils assistent le Doyen, le Chancelier et le Maître de Cérémonie dans leurs tâches.

III. L'admission de nouveaux membres

Les membres nommés devront, pour êtres admis, bénéficier du parrainage d'un membre du Cercle ayant au minimum un mois d'ancienneté.
Il appartiendra ensuite au Conseil du Cercle de voter à la majorité pour admettre le postulant.

Tant que le nombre de 10 membres n'est pas atteint, le Conseil du Cercle a toute discrétion pour procéder à la nomination des membres, en accord avec les autres articles du présent décret.

IV. Les conditions d'admission

Pour pouvoir postuler et devenir Ancien dans le Cercle, il sera nécessaire de satisfaire aux critères suivants:

- Être citoyen possédant sa résidence principale à Briançon
- Avoir un casier judiciaire vierge ou ne pas avoir commis plus d’une infraction durant les six mois précédents le dépôt de sa candidature ou avoir obtenu de l'Église Aristotélicienne le pardon de ses fautes après une pénitence publique ordonnée par les autorités ecclésiastiques dont il dépendent.

Exception sera faite sur le premier point pour les ex-Briançonnais. Ceux-ci ne pourront prétendre à un échelon, mais pourront néanmoins être reconnus en tant que membres honoraires s'ils ont résidé à Briançon pendant plus d'un an et ont contribué à son rayonnement de façon exceptionnelle.

V. La cérémonie d'admission

Le Conseil du Cercle aura la charge de procéder aux remises des échelons du Cercle au cours d'une cérémonie publique conduite par le Maître de Cérémonie.

Après un rappel des mérites de l'aspirant, il sera procédé à la remise de l'échelon par le parrain en présence des autres membres du Cercle et de tout citoyen briançonnais qui le désire.

Le nouvel admis sera alors reçu parmi les Anciens. Puis, si son travail et son implication perdurent, il pourrait alors devenir Honorable Ancien par décision du Conseil.

VI. L'Assemblée générale du Cercle

Il est institué une assemblée générale et mensuelle de tous les membres du Cercle.

Celle-ci aura pour but de présenter au Doyen et à ses quatre assistants les nouveaux candidats et à parlementer des différents travaux en cours au Cercle.

Les assemblées permettront également de discuter de l'élévation d'un membre à un échelon supérieur.

Le Conseil du Cercle devra également informer de toute procédure de radiation qu'il aura entamée à l'encontre d'un des membres. Tout membre aura 3 jours francs pour apporter un réquisitoire de défense au crédit du membre menacé d'exclusion si celui-ci en fait la demande.

VII. L'élévation au sein du Cercle

Lorsqu’un membre du Cercle réunit les conditions nécessaires à un avancement, son élévation à un échelon supérieur peut être proposée par tout membre du Cercle.

Un vote pour statuer de l'élévation ou non se tiendra à la suite d'une discussion qui se tiendra à l'Assemblée. L'élévation sera possible si le membre obtient la majorité des votes en faveur de celle-ci. Les votes seront ouverts pour une durée d'une semaine.

À l'issu d'un mandat complet, les conseillers ducaux sont automatiquement intronisés à l'échelon d'Honorable Ancien.
En cas de mandat partiel (absence, démission ou révolte), un référendum sera lancé auprès des membres du Cercle afin de déterminer si le candidat est digne de recevoir cette distinction. Il faudra alors une majorité des 2/3, avec une participation de la moitié des membres pour statuer.

VIII. La radiation d'un membre

La radiation d'un des membres est prévue pour les cas suivants:
- Crime de lèse-majesté envers notre Roy, le Dauphin, notre duché ou notre village.
- Inculpation pour trahison ou haute trahison envers notre duché.
- Crime ou délit dûment constaté par les autorités judiciaires de notre duché et donnant lieu à une inscription au casier judiciaire.
- Diffamation publique à l'égard d'un des membres du Cercle, de ses motivations ou de son fonctionnement.
- La non-participation aux Assemblées générales sans raison valable
- La non-participation au travail du Cercle sans raison valable

La destitution sera prononcée après examen des avis contradictoires par le Conseil du Cercle selon les modalités décrites dans l'article VI.

IX. La modification du règlement

Le présent règlement pourra être modifié unilatéralement par le Conseil du Cercle des Anciens après un vote unanime et une consultation des autres membres lors de l'Assemblée générale mensuelle.

X. Les missions du Cercle des Anciens

Le Conseil du Cercle, après consultation des membres du Cercle, est en charge de l'attribution des distinctions de Citoyen d'Honneur de Briançon.

Le Cercle se donne pour objectif de constituer un mémoire des principaux faits et événements ayant rapport avec le village, de même qu'une biographie des personnes l'ayant marqué.

Le Cercle est en charge de nommer ou de renommer, en consultation de la population, les rues, les places, les bâtiments et établissements publics du village.

Chaque membre du Cercle devra par ailleurs publier une autobiographie retraçant son histoire personnelle, en particulier celle ayant trait à sa collaboration à la construction du village.

En cas de besoin et grâce à leur expérience, les membres du Cercle pourront être appelés à défendre les intérêts du village et de ses citoyens.

Fait à Briançon, le 27 août 1455
Modifié le 2 janvier 1457